Lotissement : L’auteur, dans cet article explique le morcellement et donne quelques differences sur ce sujet. Le but de l’article est d’éclairer votre lanterne sur le l’immobilier en particulier le lotissement (division de parcelle).
Dans la première partie, nous allons définir ce que c’est qu’un lotissement et dans la seconde partie observé les différents types de morcellement existant dans le domaine foncier.
De prime a bord, il faut souligné que le domaine foncier est très vaste. C’est pourquoi, dans ce présent article nous nous focaliserons que sur le morcellement est un travail qui consiste à récupérer un partielle. Ensuite, les « lots » bâtis sont soumis à un outil de planification urbaine pour les revendre. Ainsi, les lots subissent des travaux dans le but de les rendre exploitable. Et finalement, les lots son vendu selon des superficies bien définies.
Cependant, la question qu’on pourrait se poser est de savoir, qui l‘exécute et qui est l’acheteur ?
La réponse à cette préoccupation renvoi à la personne morale et physique.
La personne morale ici représente l’État, une entreprise et la personne physique c’est un Homme.
Les différents lotissements
L’État (sous-préfet ou la marie) est le gérant de ce type de lotissement. Il le pouvoir de choisir une zone et dire que cette zone est usage d’habitation. Il engage des démarches et décide de loti la zone. Les usagers convergent vers eux pour acheter les lots.
Le lotissement rural est effectuer, sur tout terrain non immatriculé. Plusieurs communautés villageoises sont les initiateurs et s’unissent afin d’effectuer une demande auprès des propriétaires des terrains avant tout travaux.
Le propriétaire privé (entreprise ou particulier) est le garant sinon l’initiateur de ce type de morcellement. Le but de cette acquisition est la production de terrains à usage d’habitation. Les lots nus ou ou après exécution d’une opération immobilière sont vendu après l’étape de la division.
Tout projet de division de parcelle est assujetti à l’obtention de l’accord préalable du ministre chargé de l’urbanisme, par arrêté.
